Publié le 17 décembre 2018par Emilie Zapalski pour Localtis Jeunesse, éducation et formation Fin 2015, le président de la République François Hollande annonce la mise en place d'un grand plan de formation des personnes en recherche d'emploi, partagé entre les régions et Pôle emploi, avec pour objectif d'atteindre un million d'entrées en formation, financées à hauteur d'un milliard d'euros par l'Etat. Dans un rapport publié le 11 décembre 2018, un comité technique, piloté par la Dares, dresse un premier bilan quantitatif et qualitatif du plan.
Un arrêté publié au Journal officiel du 14 novembre 2012 définit les opérations standardisées d'économies d'énergie. Des fiches à caractère réglementaire permettent, s’agissant des opérations d’économies d’énergie les plus courantes (isolation, équipements, éclairage, moyens de chauffage, etc.), de préciser les conditions d’éligibilité et les modalités d’évaluation des économies d’énergie. A ce jour, 248 fiches réparties en six secteurs (bâtiments résidentiels, bâtiments tertiaires, industrie, réseaux, transports et agriculture) sont ainsi associées à ces opérations et déterminent un forfait d'économies d'énergie correspondant.
Publié le 17 août 2015 Aménagement et foncier, urbanisme, Environnement, Logement social Dans le cadre de sa réflexion sur l'aménagement durable, le CAUE 56 a réalisé une série de fiches méthodologiques en 2008. Celle-ci porte sur la réduction et la valorisation des déchets, dans un PLU (dans le rapport de présentation, le PADD, le règlement), et dans un projet opérationnel (déchets de chantier, déchets végétaux, déchets des ménages et des entreprises).
Cette fiche question/réponse est extraite du document publié par Mairie-conseils en avril 2014 : Les 101 questions que vous allez vous poser … et leurs réponses – Manuel à destination des élu(e)s des communes de moins de 3 500 habitants.
Vous êtes chargé, en tant qu’ordonnateur, de procéder au recouvrement des recettes de la commune par l’émission de titres exécutoires individuels ou collectifs transmis au comptable public de la commune.
PrioRéno Logement Social Outil d’aide à la rénovation, notamment énergétique, des logements sociaux.
Construit en partenariat avec l’État, l’Union Sociale de l’Habitat (USH), Enedis et GRDF, PrioRéno Logement Social est un outil d’aide à la rénovation, notamment énergétique, des logements sociaux grâce à de nombreuses données.
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