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l'environnement local sera-t-il pris en compte ?

Le ministre de l'Education nationale, Gilles de Robien, a une nouvelle fois vanté, ce 8 février, les mérites attendus de son "plan de relance des zones d'éducation prioritaire" et en a précisé les contours pour la partie émergée de l'iceberg, celle qui occupe son équipe et les rectorats depuis deux mois : les collèges et écoles primaires labellisés "ambition réussite". "Ce n'est pas un slogan, c'est une véritable promesse d'avenir", estime Gilles de Robien, en rappelant les principales caractéristiques de ces "

l'instruction sur la signalisation routire enfin actualise

Publié le 9 octobre 2015par  Philie Marcangelo-Leos / Victoires-Editions Environnement, Energie, Sécurité La publication, ce 9 octobre, de l'arrêté relatif à la modification de la signalisation routière en vue de favoriser les mobilités actives permet aux collectivités territoriales de disposer de nouveaux outils très attendus. Près de 18 mois après la présentation des 25 mesures du premier "Plan d'actions mobilités actives" (Pama), en mars 2014, Ségolène Royal et Alain Vidalies  ont dressé un bilan positif de leur mise en œuvre : "

la Banque des Territoires renforce son soutien Phitrust Partenaires, pionnier de linvestisseme

La Banque des Territoires renforce son soutien à Phitrust Partenaires en réinvestissant dans son capital. Ce nouvel engagement dans un pionnier de l’investissement à impact social est conforme à la stratégie d’investisseur de long terme de la Banque des Territoires qui vise à promouvoir, développer et accompagner les acteurs de l’économie sociale et solidaire (ESS). ncG1vNJzZmivp6x7o63NqqyenJWowaa%2B0aKrqKGimsBvstFonJynnqS6qrGMrKacoZGhsm6x02aqqKSZma6qvsRmo5plkpa7ssHEZpueq12psrO%2ByK2moqqVqHqzsc2fpqublWLAsLqMrKaurJmau268x6Krq62jqXqxrdGtnKeZmaeytA%3D%3D

La Cour des comptes recommande de geler la compensation des dgrvements d'impts locaux

Les impôts locaux sont plafonnés pour de nombreux contribuables, qu'il s'agisse d'entreprises ou de ménages. La différence entre le montant qu'ils devraient payer et celui dont ils s'acquittent effectivement est prise en charge par l'Etat. Entre 1995 et 2009, ces dégrèvements d'impôts directs locaux se sont alourdis de 65% pour atteindre, en 2009, le chiffre record de 17,3 milliards d'euros. La suppression de la taxe professionnelle fait reculer ces dégrèvements à 11 milliards d'euros en 2011 (6,4 milliards d'euros au titre de la contribution économique territoriale, 3,4 milliards d'euros pour la taxe d'habitation et 750 millions pour les taxes foncières).

la filire recharge les batteries

Publié le 28 octobre 2019par  Morgan Boëdec / MCM Presse pour Localtis Transport et mobilité décarbonée Recharge en itinérance ou à domicile (où s'effectuent 90% des sessions de recharge), interopérabilité, démultiplication des projets de "bornes à la demande" avec de nouvelles aides dédiées (voir celles qui bénéficient aux collectivités dans notre article du 18 octobre), émergence d'un marché des véhicules électriques d'occasion, spécificité de la recharge en copropriété… Les débats et questions en suspens ne manquent pas dans la filière de la mobilité électrique.