Publié le 23 février 2012 Environnement, Energie, Tourisme, culture, loisirs, Santé, médico-social, vieillissement, Sécurité Une circulaire interministérielle relative à la réglementation applicable aux "établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée" a été publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Ecologie du 10 février 2012. Elle rappelle tout d'abord les objectifs de la réglementation (articles R.571-25 à R.571-30 et R.571-96 du Code de l'environnement), qui a fait l'objet d'une refonte en 1998 et vise tout à la fois la protection de l'audition du public (respect du niveau moyen de 105 décibels A) et celle du voisinage (respect des valeurs d'émergence).

Les six zones d’activités de la communauté de communes de Pouancé-Combrée (10.649 habitants, 14 communes) accueillent des PME de différents secteurs : plasturgie, électronique, bâtiment, services, artisanat… La plus grande entreprise du territoire emploie 450 salariés. Aucune n’est classée Seveso, mais elles n’en ont pas moins un impact sur l’environnement. "Nous nous sommes demandés ce que nous pouvions faire pour sensibiliser les entreprises aux enjeux environnementaux et les aider à mieux les concilier avec leur développement économique sans ajouter des règlements aux règlements, insiste Marie-Jo Hamard, la présidente de la communauté.

Publié le 24 janvier 2008 Environnement, Energie, Aménagement et foncier, urbanisme Dans sa  réponse à une question de Michel Doublet, sénateur UMP de Charente-Maritime, publiée au Journal officiel du 16 janvier 2008, Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie a confirmé que l'article L.2224-8 III du Code général des collectivités territoriales devrait être rapidement modifié. Celui-ci est utilisé pour la mise en œuvre du décret du 5 janvier 2007 pris pour l'application de l'ordonnance relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme.

Publié le 9 février 2024par Olivier Devillers , pour Localtis Environnement, Numérique, Sécurité Initié il y a un quart de siècle, le label Ville internet récompense les initiatives numériques des communes. Le degré de maturité numérique des communes postulant au concours est mesuré à l'aide d'un questionnaire conçu avec l'appui d'universitaires. Cette année encore, 241 villes ont reçu de une à cinq arobases, trophée qu'elles peuvent fièrement afficher sur un panneau d'entrée de ville.

Entre le rigide et le flexible, le classique et l'innovant, le brun et le vert, la station d'épuration d'Honfleur a choisi... les deux. Pour remplacer l'ancienne station d'épuration (Step) défaillante et traiter les effluents de 26.000 équivalents habitants (EH), le Sivom (1) a combiné deux techniques. Un rassurant traitement par boues activées est complété par la phytorestauration ou dépollution par les plantes. Roseaux, thypas, iris, joncs et autres végétaux s'allient aux dégrilleur, dégraisseur, bioréacteur et clarificateur pour combattre les nuisances sur tous les fronts.